Bibliographie sur l’exequatur

 

Outre les ouvrages classiques de droit international privé, la bibliographie sélective suivante peut être consultée.

 

D. ALEXANDRE : Les pouvoirs du juge de l’exequatur, LGDJ, 1970.

 

E. BARTIN : Le jugement étranger considéré comme un fait : JDI 1924, p.857.

 

P. BELLET : La jurisprudence du tribunal de la Seine en matière d’exequatur des jugements étrangers : travaux du Comité français de droit international privé 1962-1964, p. 251.

 

C. BERNARD : L’exequatur des jugements étrangers : Gaz. Pal. 1977, 2. doctr. p. 426.

 

Remarques sur la reconnaissance et l’exécution des jugements étrangers : travaux du Comité français de droit international privé 1946-1948, p. 129, JCP G 1964.I.1813.

 

Les effets des jugements étrangers indépendants de l’exequatur : travaux du Comité français de droit international privé 1975-1977, p. 51.

 

Les problèmes posés par les demandes d’exequatur de décisions d’autorités religieuses étrangères en matière de divorce et de séparation de corps : travaux du Comité français de droit international privé 1977-1979, p. 59.

 

P. DE VAREILLES-SOMMIERES : Rép. Dr. International Dalloz, 2e éd°. 1998, v° Jugement étranger (Matières civiles et commerciales).

 

P. FRANCESCAKIS, H.-J. LUCAS et M. WESER : Rép. Dr. International Dalloz, 1re éd° 1969, V° Jugement étranger (Matières civile et commerciale).

 

L’efficacité juridictionnelle des décisions étrangères : Mélanges HEBRAU, Université des sciences sociales de Toulouse, 1981, p. 527.

 

D. HOLLEAUX : Compétence du juge étranger et reconnaissance des jugements, Dalloz, 1970.

 

M. ISSAD : Le jugement étranger devant le juge de l’exequatur : de la révision au contrôle, LGDJ, 1970.

 

H.-J. LUCAS : L’office du juge de l’exequatur, thèse Poitiers, 1966.

 

P. MAYER : Le phénomène de la coordination des ordres juridiques étatiques en droit privé : Rec. Cours La Haye, p. 327, 2007.

 

D. MOTTE-SURANITI : La motivation de la décision de justice étrangère dans la procédure d’exequatur : Recueil Dalloz n° 1, Janvier 2009.

 

D. MOTTE-SURANITI : L’exécution en France des sentences arbitrales CCJA, Recueil Penant n° 866 Janv.-Mars 2009 ; RTDJA n° 002 Juill.-Sept. 2009.

 

H. MOTULSKY : Les actes de juridiction gracieuse en droit international privé : travaux du Comité français de droit international privé 1948-1952, p. 13.

 

H. MUIR-WATT : Remarques sur les effets en France des jugements étrangers indépendamment de l’exequatur, Mélanges D. HOLLEAUX, Litec 1990, p. 301.

 

M.-L. NIBOYET et L. SINOPOLI : 1300 décisions inédites sur l’exequatur en France des jugements étrangers : Gaz. Pal. 2004, p. 1741.

 

H. PEROZ : La réception des jugements étrangers dans l’ordre juridique français : LGDJ, 2005.

 

G. PLUYETTE : La jurisprudence du Tribunal de Paris en matière d’exequatur des jugements étrangers, 1964-1968 : travaux du Comité français de droit international privé 1988-1990, p. 27.